Informations légales
Mentions légales
Dernière mise à jour : 30 août 2026
1. Éditeur du site
| Raison sociale | À COMPLÉTER : dénomination exacte de la société éditrice |
|---|---|
| Forme juridique | À COMPLÉTER : SRL, SA, SAS… |
| Siège social | À COMPLÉTER : rue, numéro, code postal, ville, pays |
| Numéro d'entreprise | À COMPLÉTER : BCE (Belgique) ou SIREN / SIRET (France) |
| Numéro de TVA | À COMPLÉTER : TVA intracommunautaire |
| Téléphone | À COMPLÉTER |
| contact@sunygreen.com |
2. Responsable de la publication
| Nom et prénom | À COMPLÉTER : personne physique responsable du contenu publié |
|---|---|
| Qualité | À COMPLÉTER : fonction au sein de la société éditrice |
| Contact | contact@sunygreen.com |
3. Hébergeur
Le site est hébergé sur une infrastructure mutualisée située en France.
| Société | o2switch, SAS au capital de 100 000 € |
|---|---|
| Adresse | 222-224 boulevard Gustave Flaubert, 63000 Clermont-Ferrand, France |
| Téléphone | +33 (0)4 44 44 60 40 |
| Immatriculation | RCS Clermont-Ferrand 510 909 807 |
| Site | www.o2switch.fr |
4. Financement européen
Le projet SunyGreen est financé par la subvention européenne JEWEL et mené en consortium avec BLINQY (Charleroi, Belgique), e-peas, Enfucell et DHF (Ovifat), client pilote.
Les contenus de ce site n'engagent que le consortium SunyGreen. Ils ne reflètent pas nécessairement l'opinion de l'Union européenne, qui ne saurait en être tenue pour responsable.
5. Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments de ce site, textes, images, schémas, marques, logos, code source et structure, est protégé par le droit de la propriété intellectuelle. Sauf mention contraire, ils sont la propriété du consortium SunyGreen ou de ses membres.
Toute reproduction, représentation, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, par quelque procédé que ce soit, sans autorisation écrite préalable, est interdite et constituerait une contrefaçon.
Les logos des partenaires du consortium et le logo du programme JEWEL demeurent la propriété de leurs titulaires respectifs et sont reproduits avec leur accord, aux seules fins de présentation du projet.
6. Crédits
- Photographies : À COMPLÉTER : auteur, banque d'images ou mention « générées par intelligence artificielle », selon l'origine réelle de chaque visuel
- Typographie : Sora, distribuée sous licence SIL Open Font License 1.1, hébergée sur ce serveur.
- Conception et développement : À COMPLÉTER : nom du prestataire ou de l'équipe
7. Liens vers d'autres sites
Ce site peut renvoyer vers des sites tiers, notamment ceux des partenaires du consortium. Ces sites ne sont pas placés sous le contrôle du consortium SunyGreen, qui ne peut être tenu responsable de leur contenu, de leur disponibilité ni de leurs pratiques en matière de données personnelles.
8. Données personnelles et cookies
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9. Accessibilité
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10. Droit applicable
Le présent site et les présentes mentions légales sont soumis au droit À COMPLÉTER : belge ou français, selon le siège de l'éditeur. Tout litige relatif à leur interprétation ou à leur exécution relève de la compétence des tribunaux À COMPLÉTER : ressort compétent.